MENTIONS LÉGALES
Editeur :
Le présent site est la propriété de Monsieur Oscar Ruchon, société sise au 155 C Route du Mas 26300 JAILLANS, immatriculée au RCS de Romans-sur-Isère sous le SIRET n° 919 039 545.
Directeur de la publication : Monsieur Oscar Ruchon
Création : Digital 4U (https://digital4u.fr/)
Responsable du site : Maxime Plommet, Digital 4U
Contact : 06 10 15 49 51
Mail : rc.innovation.metalpes@gmail.com
Hébergement :
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle :
Ce site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l'entreprise de Monsieur Oscar Ruchon.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l'entreprise de Monsieur Oscar Ruchon est interdite.
A défaut d’autorisation expresse, l'entreprise de Monsieur Oscar Ruchon se réserve la possibilité de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Droit applicable – compétence :
Le site et son contenu sont régis par le droit français et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.